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Acceptation des conditions

En accédant au site Relation Episode, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. L’utilisation du site doit se faire dans le respect des lois applicables et de l’ordre public.

Clause ledger

The following summaries provide the opening policy context and direct reference access.

01

Acceptation des conditions

En accédant au site Relation Episode, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. L’utilisation du site doit se faire dans le respect des lois applicables et de l’ordre public.

Reference Service Public FR
02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur des contenus liés au développement professionnel. Relation Episode peut modifier, suspendre ou retirer tout contenu ou toute fonctionnalité à tout moment, sans garantie d’accessibilité continue.

Reference EU Commission
Clause 03

Conditions financières

Les conditions financières éventuellement applicables à une demande, une prestation ou un échange commercial sont communiquées séparément, selon les modalités convenues. Sauf indication contraire, aucun engagement n’est réputé acquis avant confirmation expresse de Relation Episode.

Reference cell WIPO
Clause 04

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à ne pas détourner le site de son usage normal et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.

Reference cell HCCH

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, marques, logos, visuels et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou diffusion non autorisée est interdite.

05 Clause

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, marques, logos, visuels et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou diffusion non autorisée est interdite.

Reference Service Public FR
06 Clause

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état. Relation Episode ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’inexactitudes, et ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site, dans la limite permise par la loi.

Reference EU Commission